Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEMINEES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O domicilié(e) 36/40 rue Jean Allemane, 93430 VILLETANEUSE (dossier no 2113532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2113532) - France.
La marque CHEMINEES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O. (Société Anonyme) - 36/40 rue Jean Allemane, 93430 VILLETANEUSE (dossier no 2113532) - France - SIREN 542090899
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2113532) - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1998 n°2113532 - Publication au BOPI 1998-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176631 - Publication au BOPI 1994-09-29
Cheminées à insert, foyers fermés, récupérateurs de chaleur, écran de protection, manteaux pour cheminées, habillage de cheminées, ornements poêles, instruments notamment pinces, pincettes, pelles, soufflets, plaques de cheminées, parfeux, chenêts, barbecue, cheminées d'extérieur
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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